Archives de catégorie : Urbanisme

Projet de PLUi-H adopté par Toulouse Métropole

Le projet de PLUi-H a été arrêté par le conseil métropolitain du 3 octobre. Vous pouvez le consulter et le télécharger sur le site de TM : LIEN. Par rapport aux versions diffusées aux adhérents de l’UCQ, les seuls changements … Continuer la lecture

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Projet « minute » de règlement écrit du PLUi-H

La concertation sur l’élaboration du PLUi-H de Toulouse Métropole (TM) a été clôturée le 31 mai avec 779 contributions sur le registre dématérialisé (lien). La prochaine étape est l’arrêt du projet de PLUi-H et du bilan de la concertation par … Continuer la lecture

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Changements Code de l’urbanisme

Après la série d’ordonnances du gouvernement pour accélérer les projets de construction (lien), la profonde modification du contexte législatif et réglementaire pour l’urbanisme se poursuit avec 2 décrets publiés le 29 décembre 2015, l’un réformant le livre Ier du Code … Continuer la lecture

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programme Oppidea 2016

Comme chaque année en janvier, Oppidéa a publié son bilan des attributions 2015 et son programme d’attribution d’îlots en 2016 dans les ZAC que cette SEM aménage pour Toulouse Métropole : lien. A noter aussi qu’on peut retrouver dans les … Continuer la lecture

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